Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYDROSENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIREL domicilié(e) 994 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIREL, M. EMMANUEL PITIOT domicilié(e) 994 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France.
La marque HYDROSENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIREL, SARL - 994 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France
TECHNIREL, M. EMMANUEL PITIOT - 994 AVENUE JEAN MONNET - 83190 - OLLIOULES - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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